Politique de Confidentialité & Gestion des Cookies

Dernière mise à jour : [date]

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site [nom du site] est :
[Nom de l’entreprise]
[forme juridique, le cas échéant]
Adresse : [adresse complète]
Email : [email]
[Éventuellement] Délégué à la protection des données (DPO) : [coordonnées si applicable]

2. Données collectées

Nous pouvons être amenés à collecter les catégories de données suivantes :

• Données d’identification : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone (le cas échéant) ;
• Données de facturation : adresse postale, pays, informations nécessaires à la facture ;
• Données de connexion : identifiants de compte, mot de passe (haché), historique de connexion ;
• Données de navigation : pages consultées, temps de visite, actions sur le site ;
• Données liées aux paiements : dernières 4 chiffres de carte, type de carte (gérés par Stripe, nous n’avons pas accès au numéro complet ni au CVC).

3. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

• Gérer les commandes, paiements et facturations ;
• Fournir l’accès aux formations, aux applications et aux services SaaS ;
• Gérer la relation client (support, assistance, suivi) ;
• Envoyer des emails liés au service (confirmation, informations importantes, mises à jour) ;
• Améliorer le site et l’expérience utilisateur (statistiques, analyse de fréquentation) ;
• Respecter les obligations légales et comptables.

4. Base légale du traitement

Les traitements de données reposent sur :

• L’exécution d’un contrat : traitement nécessaire à la fourniture des produits et services (commande, accès à la formation, SaaS…) ;
• Le consentement : pour certaines opérations (ex : inscription newsletter, cookies non essentiels) ;
• L’obligation légale : conservation de certaines données de facturation ;
• L’intérêt légitime : amélioration du site, lutte contre la fraude.

5. Destinataires des données

Les données peuvent être transmises à :

• Nos prestataires techniques (hébergement, maintenance, outils d’emailing, etc.) ;
• Notre prestataire de paiement Stripe (via WooCommerce, le cas échéant) ;
• Les éventuels partenaires intervenant dans la fourniture du service (ex : hébergement Hostinger pour les apps).

Ces prestataires s’engagent contractuellement à respecter la confidentialité et la sécurité des données.

6. Durée de conservation

• Données liées aux commandes : conservées pendant la durée légale de conservation comptable (généralement 10 ans) ;
• Compte client : conservé tant que le compte est actif. Possibilité de suppression sur demande (hors obligations légales) ;
• Données de prospection (emails, newsletter) : jusqu’à désinscription ou 3 ans d’inactivité ;
• Cookies : durée de vie variable, précisée ci‑dessous.

7. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès à vos données ;
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit d’effacement (« droit à l’oubli ») dans certains cas ;
• Droit de limitation du traitement ;
• Droit d’opposition au traitement pour des motifs légitimes ;
• Droit à la portabilité des données (sur demande) ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est basé sur celui‑ci.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : [email].

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération (connexion HTTPS, gestion des accès, mots de passe chiffrés, etc.).

9. Cookies

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lorsque vous visitez le site. Ils permettent notamment de :

• Assurer le bon fonctionnement du site (cookies strictement nécessaires) ;
• Mesurer l’audience et la fréquentation (cookies de mesure d’audience, ex : Google Analytics) ;
• Faciliter votre navigation (préférences, langue, etc.).

9.1. Types de cookies utilisés

• Cookies techniques et fonctionnels : nécessaires au fonctionnement du site et à la fourniture du service (connexion compte, panier, etc.).
• Cookies de mesure d’audience : permettent de mesurer les performances du site et d’améliorer son contenu (ex : Google Analytics, Matomo...).
• Cookies tiers éventuels : liés à des contenus intégrés (vidéos, outils externes…).

9.2. Consentement

Lors de votre première visite, une bannière de cookies vous informe de l’utilisation de cookies et vous propose d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels (mesure d’audience, marketing, etc.), conformément à la réglementation.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies en [ajouter ici : lien vers la gestion des cookies ou paramétrage].

9.3. Paramétrage via le navigateur

Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser certains cookies. Le paramétrage est différent selon les navigateurs (Chrome, Firefox, Safari, Edge...). Le fait de bloquer certains cookies peut dégrader l’expérience utilisateur ou empêcher le fonctionnement de certaines fonctionnalités.

10. Transferts hors Union européenne

Certains de nos prestataires (ex : Stripe, outils analytics ou emailing) peuvent être situés hors de l’Union européenne. Dans ce cas, nous nous assurons que des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, pays reconnus comme adéquats, etc.) pour protéger vos données.

11. Évolutions de la politique de confidentialité

La présente politique peut être mise à jour en fonction des évolutions légales ou de nos traitements. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la page. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

Ce modèle de politique de confidentialité est fourni à titre informatif et doit être adapté à votre activité. Pour une conformité complète, il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit.